Contrat de licence pour les produits ptc. Les parties conviennent de donner aux mots suivants les définitions ci après. Ils seront références avec une majuscule, страница 2

1.12  « Services de Maintenance » signifie les services consistant en la fourniture de Nouvelles Versions et qui peuvent, selon le niveau des Services de Maintenance commandé, également inclure les services d’assistance téléphonique, les outils d’assistance sur support web et la correction d’Erreurs.

1.13  « Nouvelle Version » signifie une version modifiée ou améliorée d’un Produit Sous Licence qui est désignée comme telle par PTC et que PTC met à la disposition de ses clients ayant souscrits des Services de Maintenance.

1.14  « Utilisateur Autorisé » signifie une personne physique qui est autorisée par le Client à utiliser les Produits Sous Licence, cette utilisation devant se faire uniquement conformément aux modalités des présentes. Les Utilisateurs Autorisés se limitent aux employés, consultants, sous-traitants, fournisseurs, partenaires commerciaux et clients du Client qui (i) ne sont pas des concurrents de PTC ou employés par des concurrents de PTC et (ii) qui utilisent les Produits Sous Licence uniquement dans le cadre des activités de gestion de l’information liées au développement des produits du Client. Le Client est responsable à tout moment du respect du présent Contrat par ses Utilisateurs Autorisés.

1.15  « Bordereau de Produits » désigne le document standard de PTC intitulé « Bordereau de Produits PTC » (y compris toutes ses annexes, pièces jointes et autres documents) complété par le bon de commande du Client et accepté par PTC, document qui précise dans chaque cas (i) les Produits Sous Licence et/ou Services commandés, et (ii) pour les Produits Sous Licence, leurs adresses d’installation (y compris le Pays Désigné) et la Durée de Licence.

1.16  « Utilisateur Enregistré » signifie un Utilisateur Autorisé pour lequel le Client a acheté une Licence d’utilisation d’un Produit d’Utilisateur Enregistré et pour lequel le Client a émis un mot de passe ou un autre identificateur unique afin de permettre à cette personne d’utiliser le Produit d’Utilisateur Enregistré.

1.17  Par « Produits d’Utilisateur Enregistré » on entend les Produits Sous Licence concédés sous licence pour des Utilisateurs Enregistrés.

1.18  « Redevance de Licence d’Abonnement » et « Redevance de Licence d’Utilisation » signifient une redevance périodique à payer à compter de l’expédition des Produits Sous Licence indiqués sur le Bordereau de Produits applicable comme étant soumis à une Redevance de Licence d’Abonnement ou à une Redevance de Licence d’Utilisation et qui, uniquement pendant la durée pour laquelle la Redevance de Licence d’Abonnement ou la Redevance de Licence d’Utilisation est payée, donne au Client le droit (i) d’utiliser les Produits Sous Licence conformément à la Licence applicable et (ii) s’il y a lieu, de recevoir les Services de Maintenance à un Niveau de Services de Maintenance précisé sur le Bordereau de Produits applicable.

1.19  « Services de Formation » signifie l’instruction ou une autre formation à l’utilisation des Produits Sous Licence.

1.20  « Redevance de Relèvement » signifie une redevance basée sur la différence entre la redevance de Licence applicable à l’installation dans le Pays Désigné à l’origine et la redevance de Licence applicable à l’installation dans le Pays Désigné dans lequel le Client transfère le Produit Sous Licence. 

1.21  Produits d’Utilisateurs Simultanés » signifie les produits sous licence sur la base d'une utilisation en mode simultané tel que défini dans le borderau de produit.

2.  Licence de Produits Sous Licence.